Couvreur Charpentier
Couvreur Charpentier
Couvreur Charpentier
Couvreur Charpentier

Mentions Légales

tumoine-charpente.com

  • Société
    SARL TUMOINE
  • Forme juridique
    SARL unipersonnelle
  • Siège social
    LA ROCHE QUI BOIT 50220 DUCEY
  • Montant du capital social
    16 000,00 €
  • RCS
    Coutances B 404 071 912
  • Représentant légal de la société, responsable de la publication et exploitant du site internet
    M. Emmanuel TUMOINE
  • Hébergement du site Internet
    ECRITEL
    51 rue le Peletier
    75 009 PARIS
    01 40 61 20 00
  • Création et conception du site Internet
    AGENCE EODYS
    5 chemin de la Callune
    La Justice
    56380 BEIGNON
    02 97 70 70 69
    contact@agence-eodys.fr
    www.eodys.fr

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. La structure générale ainsi que les textes, les images animées ou non et tous les éléments composant du site internet sont la propriété de l'AGENCE EODYS. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelques supports que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation express de l'Agence Eodys et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle ( CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

DECLARATION, CONFIDENTIALITE ET RESPECT DES DONNEES RELATIVES A LA VIE PRIVEE

Les informations transmises sont destinées à un usage interne strictement réservé à l'exploitant du site internet.

Conformément à l'article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'exploitant du site vous informe que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à l'Agence Eodys : ZA Val Coric Centre d'affaires 56 380 GUER - contact@agence-eodys.fr - 02 97 70 70 69 - www.eodys.fr

L'utilisateur trouvera les informations sur ses droits et ses devoirs, et sur la protection des données individuelles le concernant sur le site de la « COMMISSION NATIONALES INFORMATIQUE ET LIBERTES »

Les utilisateurs du site Internet / tumoine-charpente.com / sont invités à faire connaître à l'exploitant du site ou au créateur du site Internet, leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.

LIENS

Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'exploitant du site internet ou de la Société AGENCE EODYS, tant en ce qui concerne les contenus et les conditions d'accès que l'usage qu'il peut être fait de ces contenus et de leurs éventuelles conséquences.

CREDITS PHOTOS

Crédits photo : sarl TUMOINE Fotolia Shutterstock Pixabay